<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<rss version="2.0"
	xmlns:content="http://purl.org/rss/1.0/modules/content/"
	xmlns:wfw="http://wellformedweb.org/CommentAPI/"
	xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/"
	xmlns:atom="http://www.w3.org/2005/Atom"
	xmlns:sy="http://purl.org/rss/1.0/modules/syndication/"
	xmlns:slash="http://purl.org/rss/1.0/modules/slash/"
	>

<channel>
	<title>La Plume à Gratter &#187; CESE</title>
	<atom:link href="http://www.laplumeagratter.fr/tag/cese/feed/" rel="self" type="application/rss+xml" />
	<link>http://www.laplumeagratter.fr</link>
	<description>Ils ne sont grands que parce que nous sommes à genoux</description>
	<lastBuildDate>Tue, 15 Dec 2020 12:06:24 +0000</lastBuildDate>
	<language>fr-FR</language>
	<sy:updatePeriod>hourly</sy:updatePeriod>
	<sy:updateFrequency>1</sy:updateFrequency>
	<generator>http://wordpress.org/?v=3.5.1</generator>
		<item>
		<title>Le CESE, à réformer&#8230; ou à supprimer ! Par Sophie Coignard</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2015/02/13/cese-coignard/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2015/02/13/cese-coignard/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 13 Feb 2015 11:41:30 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[Cour des Comptes]]></category>
		<category><![CDATA[dépense publique]]></category>
		<category><![CDATA[fonction publique]]></category>
		<category><![CDATA[gabegie]]></category>
		<category><![CDATA[Sophie Coignard]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=33843</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 13 février 2015 Source : lepoint.fr   Qu&#8217;entraînerait la suppression du Conseil économique, social et environnemental ? Des économies. La Cour des comptes émet un avertissement sévère. Comment appeler un organisme qui ne sert à rien, qui grève les finances publiques et qui risque de coûter beaucoup plus cher encore dans les années futures ? Une usine à recaser les amis. Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), installé au palais d&#8217;Iéna près du Trocadéro, compte 233 membres nommés pour cinq ans renouvelables, auxquels s&#8217;ajoutent 72 personnalités associées. Les indemnités des conseillers s&#8217;élèvent à plus de 3 500 euros brut par mois. C&#8217;est très bien payé pour ne pas faire grand-chose. Le régime de retraite est si avantageux qu&#8217;il reçoit chaque année une subvention supérieure au montant des cotisations. À terme, il fait courir à l&#8217;État un risque budgétaire de 200 millions d&#8217;euros. Les 140 fonctionnaires qui y travaillent ne sont pas malheureux non plus. Ils bénéficient, selon la Cour des comptes, d&#8217;&#160;&#187;une série de primes et indemnités sans équivalent dans la fonction publique&#160;&#187;. La prime de rendement, par exemple, comporte une part fixe, donc absolument pas liée à la productivité. Une autre, la prime d&#8217;assemblée, représente [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2015/02/13/cese-coignard/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>1</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Référendum : Ayrault nous prend pour des demeurés ! Par Gabrielle Cluzel</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/08/referendum-ayrault-nous-prend-pour-des-demeures-par-gabrielle-cluzel/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/08/referendum-ayrault-nous-prend-pour-des-demeures-par-gabrielle-cluzel/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 08 Mar 2013 12:39:50 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[démocratie]]></category>
		<category><![CDATA[Gabrielle Cluzel]]></category>
		<category><![CDATA[Jean-Marc Ayrault]]></category>
		<category><![CDATA[référendum]]></category>
		<category><![CDATA[Suisse]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=15618</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 07 mars 2013 Source : bvoltaire.fr Dimanche, en Suisse, un référendum d’initiative populaire visant à supprimer les parachutes dorés a été massivement approuvé. « C’est une excellente expérience démocratique où les Suisses montrent la voie. Personnellement, je pense qu’il faut s’en inspirer », a estimé Jean-Marc Ayrault. Pure coïncidence, chez nous, la semaine dernière, le Sénat a adopté les modalités d’application du « référendum d’initiative partagée » : les nouveaux alinéas 3 à 6 de l’article 11 de la Constitution précisent ainsi qu’un référendum pourra être organisé en France, à condition qu’au minimum 184 parlementaires et 4,5 millions de personnes en fassent la demande… Parmi lesquels, sans doute, une femme à barbe, une mère de sextuplés, des frères siamois, une cantatrice chauve et un gagnant de l’euro-million ? Et encore cette requête ne pourra-t-elle être formulée qu’un 29 février à minuit, par l’ensemble des impétrants réunis, tous vêtus d’un tutu rose et sautant à cloche-pied sous les fenêtres du gouvernement ? Autant dire que les Français verront passer la comète de Halley plusieurs fois avant d’assister à l’organisation d’un référendum « d’initiative partagée ». Quel farceur, ce Premier ministre. Si l’on suivait, comme il le dit joliment, la voie de l’expérience démocratique que les Suisses nous [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/08/referendum-ayrault-nous-prend-pour-des-demeures-par-gabrielle-cluzel/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Mariage gay : Delevoye sans voix &#8211; Par Théophane Le Méné</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/07/mariage-gay-delevoye-sans-voix-par-theophane-le-mene/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/07/mariage-gay-delevoye-sans-voix-par-theophane-le-mene/#comments</comments>
		<pubDate>Thu, 07 Mar 2013 13:26:57 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[Société France]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[démocratie]]></category>
		<category><![CDATA[institutions]]></category>
		<category><![CDATA[Jean-Paul Delevoye]]></category>
		<category><![CDATA[mariage gay]]></category>
		<category><![CDATA[mariage homosexuel]]></category>
		<category><![CDATA[mariage pour tous]]></category>
		<category><![CDATA[pétition]]></category>
		<category><![CDATA[référendum]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=15577</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 06 mars 2013 Source : causeur.fr De 2004 à 2010, Jean-Paul Delevoye a été médiateur de la République. Organe administratif créé en 1973, cette institution a pour but de suppléer les carences des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire sans toutefois se substituer à eux et en leur laissant toujours le privilège du préalable. Sur le modèle de l’ombudsman scandinave, il s’agit d’installer une forte mais souple autorité morale capable d’apprécier les situations d’administrés s’estimant lésés par l’administration. Mais la réforme constitutionnelle de 2008 est venue signer l’aveu d’échec de cette institution morte de son manque d’audace et l’a remplacée par le poste de défenseur des droits, accordé à l’ancien maire de Toulouse Dominique Baudis. En 2010, Jean-Paul Delevoye rejoint le Conseil économique, social et environnemental en tant que Président. Le parcours semble logique. Comme l’ombudsman qui a vocation à jouer un rôle de contrepoids aux parlements et à l’action politique au quotidien pour rapprocher administrés et administration, le Conseil économique, social et environnemental, troisième assemblée de la République, se veut une martingale populaire supplémentaire. Les forces vives de la nation pour donner leur avis, plutôt que le député godillot, voilà de quoi raviver la flamme démocratique des [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/07/mariage-gay-delevoye-sans-voix-par-theophane-le-mene/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Cachez ce peuple que je ne saurais voir &#8211; Par Christian Vanneste</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/cachez-ce-peuple-que-je-ne-saurais-voir-par-christian-vanneste/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/cachez-ce-peuple-que-je-ne-saurais-voir-par-christian-vanneste/#comments</comments>
		<pubDate>Mon, 04 Mar 2013 09:19:16 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[Société France]]></category>
		<category><![CDATA[bien-pensance]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[Christian Vanneste]]></category>
		<category><![CDATA[Christiane Taubira]]></category>
		<category><![CDATA[justice]]></category>
		<category><![CDATA[Manif pour Tous]]></category>
		<category><![CDATA[oligarchie]]></category>
		<category><![CDATA[peuple]]></category>
		<category><![CDATA[populisme]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=15496</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 03 mars 2013 Source : ndf.fr Peut-être faudrait-il « dissoudre le peuple » écrivait Brecht avec un humour glacial et désabusé. C’est exactement ce que fait le gouvernement socialiste, mais, hélas, il n’est pas le seul. Il y a 9 mois, les Français ont accordé tous les pouvoirs au Parti socialiste qui règne maintenant sur une majorité de grandes villes et de départements, sur la quasi-totalité des régions, sur le Sénat, sur l’Assemblée nationale et bien sûr à l’Élysée. Il place ses pions partout, sans la moindre ouverture, contrairement à Sarkozy grâce auquel une partie des postes à la Cour des Comptes ou au Conseil Constitutionnel était déjà occupée par la gauche. Cette décision n’était pas seulement tactique, elle témoignait du vide intellectuel de l’UMP, et de son sentiment d’infériorité idéologique devant la gauche. La présence très médiatisée, dans des partis qui quémandent les voix d’électeurs de droite de NKM ou Bachelot, et de bien d’autres exprime depuis longtemps cette imposture. Mais le monde médiatico-politique vit entre soi, avec la corvée périodique des campagnes électorales pendant lesquelles tous les boniments sont permis pour enchanter l’avenir et hypnotiser les électeurs. Après, chacun regagne le palais, l’hôtel de région, ou la [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/cachez-ce-peuple-que-je-ne-saurais-voir-par-christian-vanneste/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Anne-Marie Le Pourhiet : &#171;&#160;Le bureau du CESE a fait preuve de mauvaise volonté&#160;&#187;</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/anne-marie-le-pourhiet-le-bureau-du-cese-a-fait-preuve-de-mauvaise-volonte/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/anne-marie-le-pourhiet-le-bureau-du-cese-a-fait-preuve-de-mauvaise-volonte/#comments</comments>
		<pubDate>Mon, 04 Mar 2013 09:04:14 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[Société France]]></category>
		<category><![CDATA[Anne Marie Le Pourhiet]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[institutions]]></category>
		<category><![CDATA[mariage gay]]></category>
		<category><![CDATA[mariage homosexuel]]></category>
		<category><![CDATA[mariage pour tous]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=15492</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 01 mars 2013 Source : libertepolitique.com La demande de saisine du CESE (Conseil économique, social et environnemental), signée par 700.000 pétitionnaires opposés au &#171;&#160;mariage pour tous&#160;&#187; a été jugée irrecevable. Dans sa réponse, publiée mardi 26 février, le bureau du Conseil reprend les termes d’une note gouvernementale, considère que « la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du Premier ministre ». La constitutionnaliste Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l’université de Rennes, dénonce la « mauvaise volonté » du bureau du CESE qui « a raté une belle occasion de justifier son existence aux yeux du contribuable ». Liberté politique. — Un membre du CESE, Jean-François Bernardin, a décidé de démissionner. Il dénonce un « choix indigne qui camoufle une décision politique du gouvernement  ». La décision du bureau du CESE est-elle légitime ? L’ordonnance portant loi organique du 29 décembre 1958 relative au CESE, modifiée par la loi organique du 28 juin 2010, distingue effectivement les demandes d’avis émanant du Premier ministre qui peuvent notamment porter sur des « projets de loi » (article 2) et les pétitions citoyennes qui peuvent porter sur « toute question à caractère économique, social ou environnemental » (article 4-1). Une interprétation littérale rigide permet [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2013/03/04/anne-marie-le-pourhiet-le-bureau-du-cese-a-fait-preuve-de-mauvaise-volonte/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
		<item>
		<title>Mariage gay: les opposants recueillent 700.000 signatures</title>
		<link>http://www.laplumeagratter.fr/2013/02/16/mariage-gay-les-opposants-recueillent-700-000-signatures/</link>
		<comments>http://www.laplumeagratter.fr/2013/02/16/mariage-gay-les-opposants-recueillent-700-000-signatures/#comments</comments>
		<pubDate>Sat, 16 Feb 2013 15:34:25 +0000</pubDate>
		<dc:creator>marc</dc:creator>
				<category><![CDATA[La Plume parcourt le Net]]></category>
		<category><![CDATA[Politique France]]></category>
		<category><![CDATA[Société France]]></category>
		<category><![CDATA[CESE]]></category>
		<category><![CDATA[Manif pour Tous]]></category>
		<category><![CDATA[mariage gay]]></category>
		<category><![CDATA[mariage homsexuel]]></category>
		<category><![CDATA[mariage pour tous]]></category>
		<category><![CDATA[pétition]]></category>

		<guid isPermaLink="false">http://www.laplumeagratter.fr/?p=15023</guid>
		<description><![CDATA[Publié le : 15 février 2013 Source : figaro.fr Les porte-parole de la Manif pour tous ont remis vendredi matin au Conseil économique, social et environnemental (Cese) leur demande de saisine sur pétition citoyenne, signée par près de 700.000 personnes. En moins de trois semaines, c&#8217;est près de 700.000 pétitions que la Manif pour tous a récoltées. Vendredi matin, après avoir signé la 694.429e, Frigide Barjot, accompagnée de plusieurs autres porte-parole du collectif, dont le jeune gay Xavier Bongibault, a remis au Conseil économique social et environnemental (Cese) la première demande complète de saisine sur pétition citoyenne. «Nous vivons un moment historique!, s&#8217;est exclamée l&#8217;égérie des opposants au mariage homosexuel, au sortir d&#8217;un «long entretien» avec le président du Cese Jean-Paul Delevoye. Le Cese dira le 26 février, dans l&#8217;après-midi, s&#8217;il juge recevable la pétition. Nous sommes pleins d&#8217;espoir…» D&#8217;ici là, le collectif a décidé de continuer à recueillir les lettres qui arrivent toujours, par caisses entières, à la mairie du Chesnay. «Nous visons le million!», indique le maire de cette commune des Yvelines, Philippe Brillault (DVD). «Les Français ne souhaitent pas qu&#8217;un sujet dont personne aujourd&#8217;hui ne peut affirmer qu&#8217;il rassemble l&#8217;assentiment de la majorité d&#8217;entre eux, et qui induit [...]]]></description>
		<wfw:commentRss>http://www.laplumeagratter.fr/2013/02/16/mariage-gay-les-opposants-recueillent-700-000-signatures/feed/</wfw:commentRss>
		<slash:comments>0</slash:comments>
		</item>
	</channel>
</rss>
